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 Le Code Mafieux.

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AuteurMessage
-Angello-
Grand Conseil GF
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Nombre de messages : 6
Date d'inscription : 31/07/2008

MessageSujet: Le Code Mafieux.   Jeu 31 Juil - 10:04

Code Mafieux


Le principe du code mafieux est simple : il
rassemble les principales règles de droit concernant les mafieux.



Article 1

La loi […] garantit le respect du mafieux dès le
commencement de sa carrière.

Article 2

Chacun a droit au respect de sa vie privée. […]

Article 3

Est puni le fait, au moyen d’un procédé quelconque,
volontairement de porter atteinte à l’intimité de la vie privée d’autrui.

Article 4

Chacun est responsable du dommage qu’il a causé non
seulement par son fait , mais encore par sa négligence ou par son imprudence.

Article 5

Toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte
à l’honneur ou la considération de la personne ou du corps auquel le fait est
imputé est une diffamation. […]

Article 6

Est puni le fait d’avoir publier le montage réalisé avec les
paroles ou l’image d’une personne créant une délie .

Article 7


Le fait d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un
système traitement automatisé de données est puni .

Article 8

Les mafieux demeures libres et égaux en droit.

Article 9


La loi n’a le droit de défendre que les actions nuisibles à la Mafia.

Article 10


Nul ne peut être inquiété pour ses opinions, même religieuse
.
Article 11

La loi garantit à la femmes , dans tous les domaines , des
droits égaux à ceux des hommes .

Article 12

Chacun a le devoir de travailler et le droit d’obtenir un
emploie.

Article 13

Le droit de grève s’exerce dans le cadre des lois qui le
réglemente .

Article 14

La grève est interdit sous la sanction du licenciement .

Article 15

La nation assure à l’individu et à la Famille les conditions
nécessaires à son développement .

Article 16

Tous mafieux a droit à la liberté de penser .

Article 17

Tous mafieux a droit a la liberté d’expression .

Article 18

Tout individu
a droit à la liberté et à la sûreté .

Article 19


Toute
personne a droit en pleine égalité à ce que sa cause soit entendue
équitablement et publiquement devant le tribunal .

Article 20

Toutes personnes commettant un acte de trahison, saccage, d'arnaque
envers notre organisation sera considéré comme traitre, qui n'aura
jamais la confiance des membres et pour conséquent, ne pourra revenir dans nos
rangs.

Article 21


Toutes personnes faisant un saccage quand autrui la déjà fait créait un délie punit par la loi .

Article 22

Personne ne peut être puni sans que le plaignant ai des preuves concrètes .

Article 23


Toutes paroles [...] portant traitrise ou diffamation sera puni pas la rétrogradation même chuchoté ou parlé. Traitrise est dit quand la personne parle d'une organisation qui en fait partie qui est privée et qui est hors de l'organisation .


Article 24

Tout actes de vengeances personnelles [...] même d'un supérieur commis sera considéré comme bouleterie donc irréprochable.


Article 25


Tout mafieux doit respectés la HA & la MA , ainsi que les règles et lois du forum et du Hall , en cas contraire il se verra punie , sanctionné et bannie.


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